- congé de nationalité
- разрешение на выход из гражданства
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Chronologie Du Statut De La Femme — Cet article donne une chronologie commentée du statut de la femme ; l article est également relié à l histoire des femmes. Manifestation de suffragettes dans la ville de New York, le 6 mai 1912 … Wikipédia en Français
Chronologie de la condition féminine — Chronologie du statut de la femme Cet article donne une chronologie commentée du statut de la femme ; l article est également relié à l histoire des femmes. Manifestation de suffragettes dans la ville de New York, le 6 mai 1912 … Wikipédia en Français
Chronologie du féminisme — Chronologie du statut de la femme Cet article donne une chronologie commentée du statut de la femme ; l article est également relié à l histoire des femmes. Manifestation de suffragettes dans la ville de New York, le 6 mai 1912 … Wikipédia en Français
Attaché territorial — Un attaché territorial est un agent statutaire de la fonction publique territoriale, appartenant à un cadre d emplois de catégorie A de même nom et comprenant les grades d attaché territorial, d attaché territorial principal et de directeur… … Wikipédia en Français
Chronologie du statut de la femme — Cet article donne une chronologie du statut de la femme ; l article est également relié à l histoire des femmes. Manifestation de suffragettes dans la ville de New York, le 6 mai 1912 … Wikipédia en Français
Pacte civil de solidarité — « Pacs » et « PACS » redirigent ici. Pour les autres sens, voir Pacs (homonymie) … Wikipédia en Français
DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… … Encyclopédie Universelle
Election prud'homale francaise — Élection prud homale française Article principal : Conseil de prud hommes (France). Sommaire 1 Nombre de conseillers à élire 2 Conditions d électorat et de candidature 3 Candidatures salariés … Wikipédia en Français
Élection prud'homale — française Article principal : Conseil de prud hommes (France). Sommaire 1 Nombre de conseillers à élire 2 Conditions d électorat et de candidature 3 Candidatures salariés … Wikipédia en Français
Élection prud'homale (France) — Élection prud homale française Article principal : Conseil de prud hommes (France). Sommaire 1 Nombre de conseillers à élire 2 Conditions d électorat et de candidature 3 Candidatures salariés … Wikipédia en Français
Élection prud'homale française — Article principal : Conseil de prud hommes (France). Sommaire 1 Nombre de conseillers à élire 2 Conditions d électorat et de candidature 3 Candidatures salariés … Wikipédia en Français